VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT DE LICENCE (LE « CONTRAT  ») ATTENTIVEMENT. VEUILLEZ INDIQUER VOTRE CONSENTEMENT AUX CONDITIONS EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE  » PLACÉ À LA FIN DU CONTRAT. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC TOUTES LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, SÉLECTIONNEZ LE BOUTON « JE N'ACCEPTE PAS » ET LE PROCESSUS D'INSTALLATION CESSERA.

1. Licence. Dans le cadre du module La communication du risque : les services de prévision et d’alerte axés sur les impacts (le « module »), la Corporation Universitaire pour la Recherche Atmosphérique (University Corporation for Atmospheric Research, UCAR) vous accorde une licence individuelle ni exclusive ni transférable, à l'échelle mondiale, sans droits d'auteur afin d'accéder, de se brancher et d'utiliser, de publier, de distribuer, de diffuser, de transférer ou d'altérer de quelque façon que ce soit, de changer, de réviser, de regrouper, de copier (un nombre illimité de fois), de modifier, de numériser, et d'autoriser de telles utilisations à des tierces parties uniquement pour de la formation, de la recherche ou à des fins pédagogiques sans but lucratif, et non pour toute utilisation commerciale directe ou indirecte ou comme un avantage à des fins non commerciales.

2. Restrictions et utilisation. Vous ne devez vendre, concéder une licence ni transférer, moyennant des frais, le module ou tout travail qui contient le module de quelque façon que ce soit.

3. Expiration. Vos droits en vertu de ce contrat expireront automatiquement sans préavis de l'UCAR si vous omettez de vous conformer à toute condition de ce contrat. Vous pouvez mettre fin à ce contrat en tout temps en détruisant le module, ainsi que toute documentation connexe et toute copie totale ou partielle de celui-ci. Dès l'expiration du contrat, tous les droits accordés en vertu de celui-ci prendront fin. Les conditions suivantes échapperont à l'expiration : sections 2, 4, 5 et 11.

4. Droits patrimoniaux. Le titre, les droits de propriété et les droits de propriété intellectuelle du module doivent demeurer à l'UCAR. Vous reconnaissez de tels droits de propriété et de propriété intellectuelle et ne prendrez aucune mesure pour mettre en péril, limiter ou interférer de quelque façon que ce soit avec les droits de propriété de l'UCAR dans le cadre de ce module.

5. Clause exonératoire de responsabilité pour le module. Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation du module est à votre propre risque. Le module est fourni « TEL QUEL »et sans garantie de tout type et UCAR DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET (OU) CONDITIONS DE TOUT TYPE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER À, TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'UNE TIERCE PARTIE, DE LA QUALITÉ MARCHANDE OU DE LA QUALITÉ SATISFAISANTE ET D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER. UCAR NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS COMPRISES DANS CE MODULE RÉPONDRONT À VOS BESOINS NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU MODULE SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR NI QUE LES DÉFECTUOSITÉS DU MODULE SERONT CORRIGÉES. DE PLUS, UCAR NE GARANTIT NI N'EFFECTUE AUCUNE OBSERVATION ET VOUS DEVEZ ASSUMER TOUS LES RISQUES LIÉS À L'UTILISATION OU AUX RÉSULTATS ASSOCIÉS À L'UTILISATION DU MODULE OU DE LA DOCUMENTATION CONNEXE EN CE QUI A TRAIT À LEUR EXACTITUDE, LEUR JUSTESSE, LEUR FIABILITÉ, DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT. LES PARTIES DÉCLINENT EXPRESSÉMENT QUE LA UNIFORM COMPUTER INFORMATION TRANSACTIONS ACT (UCITA) S'APPLIQUE À CE CONTRAT OU LE RÉGIT. Aucun renseignement ni avis oral ou écrit donné par l'UCAR ou un représentant autorisé de l'UCAR ne peut créer une garantie ou augmenter la portée de cette garantie de quelque façon que ce soit. Si le module s'avère défectueux, vous (et non l'UCAR ou tout représentant de l'UCAR) assumerez les coûts associés à toute correction nécessaire.

6. Clause limitative de responsabilité. SOUS AUCUNE CIRCONSTANCE, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, L'UCAR NE DEVRA ÊTRE PORTÉE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, IMPRÉVU, SPÉCIAL, INDIRECT OU CORRÉLATIF, Y COMPRIS LA PERTE DE REVENUS, DE PROFITS OU DE DONNÉES, QUE CELA SOIT LIÉ À UNE ACTION CONTRACTUELLE OU À LA RESPONSABILITÉ EXTRA-CONTRACTUELLE DÉCOULANT OU ÉTANT LIÉE À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE MODULE, MÊME SI L'UCAR A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

7. Mention de source. L'utilisateur doit inclure une référence appropriée mentionnant l'UCAR comme étant la source du programme COMET et de toutes les parties de ce module :

« Ce matériel a été puisé sur le site Web de COMET^®, à l'adresse : http://meted.ucar.edu/ de la Corporation Universitaire pour la Recherche Atmosphérique (University Corporation for Atmospheric Research, UCAR) dans le cadre des accords de coopération avec l'Administration océanique et atmosphérique nationale des É.-U., Département du Commerce. ©1997-2007 University Corporation for Atmospheric Research. Tous droits réservés. »

8. Endossement. Les noms UCAR/COMET ne peuvent être utilisés dans toute publicité ni publication afin d'endosser ou de promouvoir tout produit ou entité commerciale à moins de s'être procurer une permission écrite spécifique auprès de l'UCAR.

9. Translation de la loi sur l'exportation. Le module et toute donnée technique remis dans le cadre de ce contrat sont assujettis aux lois de contrats des exportations des É.-U. et peuvent être assujettis aux règlements en matière d'exportation ou d'importation dans d'autres pays. Vous acceptez de strictement vous conformer à toutes ces lois et règlements et vous reconnaissez que vous avez la responsabilité d'obtenir une telle licence afin d'exporter, d'exporter de nouveau ou d'importer de la documentation après qu'elle vous ait été livrée.

10. Aucun soutien ni modification. Ce module est fourni sans soutien ni entretien, et sans obligation de vous fournir des modifications, des améliorations, des enrichissements ou des mises à jour de ce module.

11. Loi principale et possibilité de disjoindre. Ce contrat doit être régi par les lois des États-Unis et de l'état du Colorado. Si, pour toute raison, une cour compétente découvre que toute disposition ou partie est inexécutable, la partie restante de ce contrat devra être maintenue pleinement en vigueur et avoir plein effet. Ce contrat ne doit pas être régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue aux présentes.